Lorsqu’il s’agit d’écrire et de publier des contenus sur le web, la « copie » n’est pas quelque chose à prendre à la légère. Vous ne pouvez pas voler ou copier/coller les images ou le contenu d’autres personnes et l’utiliser comme le vôtre. Certains cas de ce genre peuvent être acceptables, mais vous devez obtenir la permission ou donner l’attribution appropriée.

Cela peut aussi être frustrant lorsque vous êtes du côté des victimes. Vous avez travaillé dur sur un morceau de contenu ou sur la création d’une belle image, puis quelqu’un l’utilise sans votre permission. 😠 C’est pourquoi le DMCA existe. Aujourd’hui, nous allons nous pencher sur la façon de traiter correctement une plainte du DMCA contre vous-même ainsi que sur la façon de créer une notification de retrait DMCA.

Un avis de retrait du DMCA s’applique là où le contenu est physiquement hébergé. Ainsi, les personnes en dehors des États-Unis peuvent toujours déposer une plainte auprès du DMCA. Pour le contenu hébergé à l’extérieur des États-Unis, de nombreux hébergeurs continueront d’honorer les plaintes du DMCA, mais ils ne sont pas tenus légalement de s’y conformer.

Une chose que les propriétaires de sites ont tendance à oublier, c’est qu’un retrait DMCA n’exige pas que le contenu soit protégé par le droit d’auteur afin de traiter le retrait ou que le propriétaire du site ou le FAI puisse donner suite à la demande de retrait de ce contenu.

Voici quelques exemples de contenus numériques auxquels cela s’applique :

  • Texte (TXT, RTF, DOC, DOCx, PDF, PPT, etc.)
  • Images (BMP, EPS, SVG, JPG, JPEG, GIF, WEBP PNG, PSD, RAW, TIFF, etc. Ceci inclut les réseaux sociaux)
  • Vidéo (MPG, AVI, RM, MOV, Quicktime, Windows Media Player, RealPlayer)
  • Musique (AIF, AU, MP3, MP4, MID, WAV, etc.)

Au cours de la dernière décennie, il est devenu très important pour les blogueurs, les webmasters et les hébergeurs de comprendre comment fonctionne la procédure DMCA afin que chacun puisse protéger son contenu et savoir comment traiter les plaintes ou les notifications à leur arrivée. Selon le rapport sur la transparence de Google, les demandes de suppression de contenu en raison du droit d’auteur ont augmenté rapidement.

Au cours du mois de mars 2019, le nombre d’URL dont la suppression a été demandée pour des raisons de droit d’auteur a dépassé les 4 milliards !

Nombre de plaintes déposées auprès du MRAC

Nombre de plaintes déposées auprès du MRAC

Que signifie le terme  » DMCA Protected » ?

Vous pouvez voir le terme ou l’expression « DMCA Protected » dans le pied de page de certains sites ou même sur un badge. Cependant, cela est légèrement redondant, tout simplement parce que toute œuvre publiée aux États-Unis est déjà protégée par le DMCA.

Cependant, si vous voyez un badge comme celui ci-dessous, cela peut signifier que le site utilise un service comme DMCA.com qui fournit des services de protection des droits d’auteur. En d’autres termes, le propriétaire du site paie DMCA.com pour s’occuper des notification de retrait pour lui.

Protection DMCA

Protection DMCA (Image : DMCA)

Comment puis-je traiter une notice de retrait DMCA contre moi ?

La première chose que vous devez savoir, c’est comment traiter une notice de retrait DMCA lorsqu’elle est déposée contre vous. Généralement, lorsque votre FAI ou votre hébergeur reçoit une plainte DMCA, il exigera le retrait immédiat du contenu, ou le fera pour vous. Et cela signifie parfois qu’ils coupent même votre hébergement. N’ignorez donc pas les e-mails concernant les notifications de retrait DMCA.

Votre fournisseur ne vérifiera même pas nécessairement si votre contenu enfreint réellement la loi. Selon l’endroit où il se trouve, il pourrait être légalement obligé de retirer ce contenu et il le fera d’une manière rapide et efficace.

Si vous croyez avoir reçu une plainte par erreur, ou que vous êtes effectivement le propriétaire, vous pouvez soumettre un contre-avis DMCA. En vertu de l’article 512(f) de la DMCA, toute personne qui fait sciemment une fausse déclaration importante selon laquelle des documents ou des activités ont été retirés ou désactivés par erreur ou mauvaise identification peut être passible de poursuites. Soyez donc très prudent lorsque vous déposez un contre-avis DMCA, si vous n’êtes pas sûr de posséder ou non le contenu, vous devriez probablement demander un avis juridique.

Votre contre-avis doit contenir les renseignements suivants :

  • Signature physique ou électronique
  • Nom, adresse et numéro de téléphone
  • Identification du matériel et de son emplacement avant sa suppression (URL)
  • Une déclaration selon laquelle les documents ont été retirés par erreur ou par mauvaise identification (n’oubliez pas que vous êtes responsable).
  • Consentement à la compétence d’une cour fédérale dans la région où vous résidez ou où se trouve votre fournisseur de services.
  • Consentement à accepter la signification du processus de la partie qui a envoyé l’avis de retrait

Comment puis-je émettre un avis de retrait du DMCA ?

L’autre côté du processus DMCA est quand vous trouvez que quelqu’un d’autre a volé votre contenu. Voici les étapes que vous pouvez suivre pour vous assurer qu’il sera retiré.

Essayez d’abord d’entrer en contact avec le propriétaire du site

Avant de rédiger une plainte officielle auprès du DMCA, il est parfois plus rapide d’envoyer directement un message au propriétaire du site. Vous pouvez vérifier s’il affiche son e-mail en ligne ou s’il a un formulaire de contact sur son site. Après avoir reçu un message comme celui-ci, certains supprimeront le contenu tout de suite.

Voici un modèle que nous utilisons. N’hésitez pas à le copier et à le modifier :

Bonjour,
Je travaille pour [ENTREPRISE] et nous avons découvert que votre site (https://domaine.com) utilise du contenu qui nous appartient.
Voici quelques exemples de notre contenu :
  • https://votredomaine.com/~ [CONTENU EXACT/EMPLACEMENT D’IMAGE]
  • https://votredomaine.com/~
Et voici les copies sur votre site :
  • https://domaine.com/~~ [CONTENU EXACT/EMPLACEMENT D’IMAGE]
  • https://domain.com/~
Veuillez retirer immédiatement tout contenu protégé par le droit d’auteur appartenant à [ENTREPRISE], sinon nous devrons déposer une plainte auprès du DMCA.
J’ai créé un numéro d’identification de cas #xxxxxx pour suivre ce problème jusqu’à ce qu’il soit résolu.
Si vous avez des questions à ce sujet, faites-le moi savoir.
Merci

Étant donné que les gens sont occupés et qu’ils ratent parfois des e-mails, vous voudrez peut-être essayer d’envoyer plusieurs fois un message.

Parfois, vous devez faire tomber le marteau pour protéger votre contenu et vos images. 🔨 Cliquez pour Tweet

1. Trouver la personne

La toute première chose que vous devez faire est de trouver l’hébergeur de la personne afin de savoir où déposer la plainte auprès du DMCA. Un moyen facile de le faire est de rechercher l’adresse IP du site. Vous pouvez soit faire un ping ou utiliser un outil en ligne gratuit comme Domain Tools. Dans cet exemple ci-dessous, nous utilisons un site qui est hébergé sur Kinsta sur Google Cloud Platform. Vous pouvez voir que Domain Tools nous montre facilement l’adresse IP du domaine que nous avons cherché.

Trouver l’adresse IP pour l’avis de retrait du DMCA

Trouver l’adresse IP pour l’avis de retrait du DMCA

Vous pouvez alors prendre l’adresse IP et la rechercher à l’aide du service Whois ARIN. Ils disposent d’une bonne base de données d’enregistrements et de commentaires sur les IP appartenant à telle ou telle société. Vous pouvez voir dans cet exemple une fois que nous avons cherché l’adresse IP, il nous montre immédiatement qu’il est sur un netblock utilisé par les clients de Google Cloud ainsi que l’adresse e-mail et la page pour les plaintes pour abus.

Exemple d’abus de la plate-forme Google Cloud

Exemple d’abus de la plate-forme Google Cloud

DMCA dispose également d’un excellent outil de recherche Whois gratuit qui génère des informations réseau. Vous êtes limité à 5 consultations gratuites par mois. Une autre alternative que vous pouvez essayer si ce qui précède ne donne pas de bons résultats est l’outil gratuit Who is Hosting This de HostAdvice.

Qui est l’hébergeur ?

Qui est l’hébergeur ?

Note : S’ils sont derrière un CDN ou un proxy tel que Cloudflare, cela rend les choses beaucoup plus difficiles puisqu’ils s’afficheront comme le propriétaire de l’adresse IP. Dans ce scénario, vous pourriez avoir plus de chance en contactant d’abord le propriétaire du site (si vous ne l’avez pas déjà fait). Cependant, Cloudflare dispose d’un formulaire de plainte DMCA.

2. Où déposer la plainte de retrait de DMCA ?

Maintenant que vous savez où est hébergé le contenu de la personne, vous devez déposer la plainte. La plupart des fournisseurs ont des moyens faciles d’y accéder. Regardez sur leurs pages de contact, ou dans le pied de page pour tout ce qui dit « plaintes » ou « abus ». Voici quelques liens vers des fournisseurs courants.

Si vous ne trouvez pas de formulaire en ligne, vous devez contacter directement un agent DMCA. Il s’agit généralement d’un processus de longue haleine. Contacter directement l’hébergeur ou le fournisseur d’accès Internet est généralement le moyen le plus rapide. Vous pouvez également payer une équipe professionnelle pour s’occuper du retrait DMCA pour vous.

3. Ce qu’il faut inclure dans la plainte de retrait du DMCA

Vous devez inclure les renseignements suivants pour vous assurer que votre plainte concernant le retrait est correctement traitée.

  • Signature physique ou électronique
  • La localisation et l’identification du matériel que vous prétendez être en infraction (il peut s’agir d’URL, etc.)
  • Vos coordonnées, adresse, numéro de téléphone, adresse postale, etc.
  • Déclaration sur l’honneur selon laquelle l’utilisation du matériel n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur ou par vous.
  • Une déclaration selon laquelle tout est exact (encore une fois, n’oubliez pas que vous êtes passible d’une peine de parjure).

Modèle de retrait DMCA

Voici un modèle de retrait DMCA que nous utilisons. N’hésitez pas à le copier et à le modifier :

Ligne Objet : Avis de retrait en vertu du Digital Millenium Copyright Act de 1998

Je m’appelle [NOM] et je suis le [POSITION] de [ENTREPRISE].

Le présent avis est conforme à l’article 512 de la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») qui vous demande de cesser immédiatement de donner accès au matériel protégé par le droit d’auteur suivant. Un site que votre entreprise héberge (d’après les informations WHOIS) viole les droits d’auteur du matériel appartenant à notre société.

L’original [CONTENU/IMAGES], dont nous détenons les droits d’auteur exclusifs, se trouve sur ces URLs :

  • — [EMPLACEMENT EXACT DU CONTENU/DE L’IMAGE]

Les [CONTENUS/IMAGES] non autorisés et contrefaisants peuvent être trouvés à cette adresse IP/URL :
adresse IP :

  • — [EMPLACEMENT EXACT DU CONTENU/DE L’IMAGE]

Mes coordonnées sont :

Nom
Adresse de l’entreprise
Téléphone

J’ai la conviction de bonne foi que l’utilisation du matériel décrit de la manière reprochée n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou par la loi. Les informations contenues dans cette notification sont exactes et à jour, et je peux confirmer que [ENTREPRISE] en est le propriétaire.

Si vous souhaitez en discuter davantage, veuillez me contacter directement.

Signature :
Nom :
Date :

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4. Obtenir la suppression du contenu des moteurs de recherche

Si le contenu original est retiré, il sera automatiquement supprimé des moteurs de recherche. Toutefois, si pour une raison quelconque le processus ci-dessus échoue, vous pouvez également déposer une plainte directement auprès de Google et Bing.

Bien que cela ne l’enlèvera pas du site de la personne, cela l’enlèvera au moins des SERPs pour que personne ne puisse le trouver. Il s’assurera également qu’il ne sera jamais classé au-dessus de votre propre contenu.

Supprimer du contenu de la recherche Google

Pour supprimer du contenu de Google Search, utilisez cet outil. Sélectionnez l’option « Recherche Web » et répondez aux autres questions en fonction de votre cas particulier.

Supprimer du contenu de la recherche Google

Supprimer du contenu de la recherche Google

Supprimer le contenu de la recherche Bing

Pour supprimer du contenu de Bing Search, utilisez cet outil, et remplissez leur rapport de violation de copyright.

Supprimer le contenu de la recherche Bing

Supprimer le contenu de la recherche Bing

Combien de temps prend une notification DMCA ?

En général, un avis de retrait du DMCA prend environ 72 heures. Cependant, nous les avons vus aller très vite (dans les 24 heures) et aussi traîner pendant plus de 6 mois. Cela dépend d’une ou deux choses :

  • La rapidité avec laquelle l’entreprise traite les demandes du DMCA.
  • L’emplacement du contenu. N’oubliez pas que le DMCA ne s’applique qu’au matériel protégé par le droit d’auteur aux États-Unis. Par conséquent, si vous envoyez un e-mail à une entreprise en dehors des États-Unis, vous n’aurez peut-être jamais de nouvelles. Bien que la plupart des hébergeurs, quel que soit l’endroit où ils se trouvent, essaieront d’aider.

Résumé

J’espère que vous en savez maintenant un peu plus sur le DMCA et sur le fonctionnement des avis de retrait, aussi bien lorsqu’ils sont déposés contre vous que lorsque vous avez besoin de protéger votre propre contenu.

Avez-vous eu des expériences avec les personnes qui copient votre contenu ou vos images ? Nous aimerions en entendre parler ci-dessous dans les commentaires.

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